Jan
14
2026
By cxgonzalez
A close-up shot shows a person holding a white tablet horizontally, looking at a screen displaying a digital form titled "Intent to Donate and Language Information." The form includes fields for identification like first name, middle initial, last name, address, and city/town/community.

Comprendre le consentement et les renseignements sur la santé

Le consentement — donner la permission pour que quelque chose se produise — est un volet important de la collecte et de la transmission de données sur la santé.

Voici deux types de consentement utilisés en lien avec vos données et renseignements personnels sur la santé :

Consentement exprès

Fonctionnement :

  • Quelqu’un vous demande clairement et directement si vous acceptez de transmettre vos renseignements sur la santé.
  • Ce consentement est généralement nécessaire lorsque vos renseignements seront partagés pour une raison autre que les soins de routine. Votre consentement est documenté, et vous pouvez dire oui verbalement, par écrit (y compris par voie électronique) ou d’une autre façon claire.

Exemples :

  • Sébastien s’inscrit comme donneur d’organes et de tissus à l’aide d’un formulaire en ligne.
  • Tracy, en tant que mandataire spéciale pour sa mère souffrante, remplit un formulaire de demande d’accès ou de divulgation de renseignements personnels sur la santé.

Consentement implicite

Fonctionnement :

  • On présume, selon la situation ou vos actions, que vous acceptez la collecte ou la transmission de vos renseignements personnels sur la santé à un fournisseur de soins de santé.
  • Cela fait habituellement partie des soins de routine.
  • Si un fournisseur de soins de santé obtient vos renseignements pour une raison que vous avez acceptée, il peut présumer que vous êtes encore d’accord et continuer de les utiliser ou de les transmettre pour cette même raison. C'est ce qu'on appelle le consentement implicite continu.

Exemples :

  • David a un rendez-vous de suivi avec l’équipe de réadaptation après sa chirurgie au genou. Il leur parle de son programme d’exercices à la maison et de l’intensité de sa douleur, et l’équipe note le tout dans son dossier médical.
  • Les allergies saisonnières de Jasmina s’intensifient. Elle prend rendez-vous avec son pharmacien local et partage brièvement ses antécédents médicaux et ses symptômes actuels. Après avoir examiné la liste de ses médicaments actuels, son pharmacien lui prescrit un vaporisateur nasal.
  • Andrew se rend au service des urgences pour des douleurs thoraciques et est pris en charge par une équipe de fournisseurs de soins :
    • Un médecin d'urgence qui évalue son état
    • Une infirmière qui surveille ses signes vitaux et administre les médicaments
    • Un technologue en radiologie qui effectue une radiographie pulmonaire et un ECG
    • Un cardiologue qui est consulté
    Le consentement implicite initial d’Andrew à recevoir des soins d’urgence couvre le partage de ses données médicales entre les membres de l’équipe.

La loi exige un consentement éclairé, ce qui signifie que vous comprenez ce qui arrive à vos renseignements personnels sur la santé, à quelles fins, et que vous y consentez. En cas d'incertitude, n'hésitez pas à poser des questions. Des soins de qualité commencent par une communication claire.

Ressources :

Outils sur la santé numérique